PROMO 7
Présentation de la marque PROMO 7
Déposée le 22 juillet 1987 par BARBANCE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO 7 est expirée depuis le 22 juillet 1997.
BARBANCE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29